Turquie

Des défenseur·e·s des droits humains, des journalistes et des responsables politiques de l’opposition, entre autres, ont fait l’objet d’enquêtes ou ont été poursuivis et condamnés de manière infondée. Les lois relatives à la lutte contre le terrorisme et à la désinformation ont été utilisées pour restreindre la liberté d’expression. La liberté de réunion pacifique a été illégalement soumise à des restrictions. L’aide distribuée au lendemain des séismes de février n’a pas permis de répondre de façon adéquate aux besoins des personnes en situation de handicap et de respecter leurs droits. Les violences faites aux femmes et aux filles demeuraient très répandues. Les discours discriminatoires et stigmatisants à l’égard des personnes LGBTI, des réfugié·e·s et des migrant·e·s se sont multipliés à l’approche des élections présidentielle et législatives du mois de mai. La Turquie restait le pays au monde qui accueillait le plus grand nombre de personnes réfugiées, mais certaines d’entre elles risquaient toujours d’être renvoyées illégalement dans leur pays. Les victimes de violations des droits humains commises par des représentant·e·s de l’État se heurtaient toujours à une culture de l’impunité. Des allégations graves et dignes de foi ont fait état d’actes de torture et d’autres mauvais traitements. Plusieurs millions de personnes vivant dans la pauvreté ont bénéficié d’un programme d’aide publique.

CONTEXTE

Le 6 février, deux tremblements de terre ont ravagé 11 départements situés dans le sud- est du pays. Plus de 15 millions de personnes ont été touchées. Cette catastrophe a causé de très importants dégâts matériels et de nombreuses personnes ont été déplacées et ont perdu tous leurs biens. Selon le ministère de l’Intérieur, au moins 50 000 personnes sont mortes, dont 7 302 réfugié·e·s et migrant·e·s. Des centaines de milliers de personnes se sont retrouvées à la rue, sans abri, ni nourriture, ni eau et sans soins médicaux.

Le président sortant Recep Tayyip Erdoğan a été réélu pour un troisième mandat à l’issue de l’élection présidentielle du mois de mai.

Le 1er octobre, un groupe proche du Parti des travailleurs du Kurdistan (PKK) a revendiqué un attentat suicide perpétré à Ankara, la capitale turque, au cours duquel deux policiers ont été blessés. Les 5 et 6 octobre, les autorités ont effectué en représailles une série de frappes aériennes sur des zones sous contrôle kurde dans le nord-est de la Syrie, tuant 11 civil·e·s et détruisant des infrastructures essentielles.

LIBERTÉ D’EXPRESSION

Les autorités ont restreint l’accès à Twitter et à TikTok immédiatement après les séismes de février. Au moins 257 personnes ont été arrêtées pour avoir critiqué la réaction du gouvernement face à ces séismes. Parmi elles figuraient des journalistes et des individus ayant simplement mis en ligne des commentaires sur les réseaux sociaux.

En février, le journaliste Sinan Aygül qui avait en 2022 été la première personne à être placée en détention provisoire pour « diffusion publique d’informations trompeuses », a été condamné à 10 mois d’emprisonnement en raison d’un tweet contenant des informations non confirmées faisant état d’abus sexuels. Le 1er novembre, le journaliste Tolga Şardan a été placé en détention provisoire pour une durée de six jours, au titre de la même disposition, pour un article qu’il avait signé concernant la corruption au sein de l’appareil judiciaire.

La chanteuse de variétés Gülşen a été condamnée en mai à 10 mois d’emprisonnement avec sursis pour avoir « incité publiquement à la haine et à l’inimitié », en raison d’une vidéo ayant circulé en 2022 sur les réseaux sociaux dans laquelle on l’entendait plaisanter avec un membre de son groupe.

Les poursuites engagées contre 15 journalistes, dont le coprésident de l’Association de journalistes Dicle Fırat, pour « appartenance à une organisation terroriste » étaient toujours en cours. En juillet, ces journalistes ont été remis en liberté conditionnelle après 13 mois passés en détention provisoire à Diyarbakır.

Sibel Yükler, membre de la rédaction de T24, Delal Akyüz et Fırat Can Arslan, tous deux reporters de l’agence Mezopotamya, Evrim Kepenek, membre de la rédaction de Bianet, et la journaliste free-lance Evrim Deniz ont été arrêtés en juillet et accusés d’avoir « ciblé des fonctionnaires ayant participé à la lutte contre le terrorisme ». Il leur était reproché d’avoir publié sur les réseaux sociaux des commentaires concernant la mutation d’un procureur et d’une juge, couple marié dans la vie civile, qui avaient été chargés de l’action en justice engagée contre les 15 journalistes à Diyarbakır (voir plus haut). L’article 6 de la Loi relative à la lutte contre le terrorisme a été utilisé pour justifier le placement en détention provisoire de Fırat Can Arslan. C’était la première fois que cet article était invoqué contre un journaliste. Celui-ci a cependant été mis hors de cause et libéré dès la première audience, le 31 octobre.

Le procureur général d’Ankara a ouvert en septembre une information judiciaire pénale contre Sezgin Tanrıkulu pour « dénigrement de la nation et de l’État turcs » et « incitation de la population à la haine ou à l’hostilité ». Ce député de l’opposition avait critiqué les forces armées turques lors d’une émission de télévision.

La 60e édition du Festival international du film d’Antalya a été annulée en septembre par le maire de la ville. Celui-ci a démis le directeur de cette manifestation de ses fonctions après un désaccord concernant la projection d’un documentaire intitulé Le Décret. Ce film s’intéressait au sort de fonctionnaires révoqués de façon sommaire à la suite de la tentative manquée de coup d’État de 2016.

LIBERTÉ DE RÉUNION PACIFIQUE

Le 11 novembre, les « Mères du samedi », une association de défenseur·e·s des droits humains regroupant notamment des parents de victimes de disparition forcée, ont été autorisées à lire une courte déclaration près de la place Galatasaray, à Istanbul, lieu symbolique pour ce mouvement qui n’avait pas pu y prendre la parole depuis plus de cinq ans. Cette décision positive n’était cependant pas à la hauteur des arrêts de la Cour constitutionnelle ordonnant que soit respecté le droit à la liberté de réunion de cette association.

De plus, entre avril et novembre, des responsables de l’application des lois avaient continué de recourir à une force illégale pour disperser les manifestations organisées par cette dernière, et des participant·e·s avaient été arrêtés et poursuivis en justice.

Un certain nombre de marches des fiertés ont eu lieu dans le pays. Elles ont cependant été totalement interdites dans au moins six départements et quatre arrondissements. Au moins 224 personnes – dont des passant·e·s, des mineur·e·s, des avocat·e·s, des journalistes, des étudiant·e·s, des défenseur·e·s des droits humains et des ressortissant·e·s de pays étrangers – ont été arbitrairement arrêtées lors de ces marches.

Le 20 juillet, les forces de l’ordre ont empêché la tenue de plusieurs cérémonies à la mémoire des 33 victimes d’un attentat commis par le groupe armé État islamique en 2015 à Suruç, dans le sud-est de la Turquie. Au moins 187 manifestant·e·s ont été arbitrairement arrêtés à Istanbul, Izmir et Ankara. À Istanbul, les manifestant·e·s ont été pris en tenaille par les forces de sécurité, qui ont utilisé du gaz poivre et des balles en plastique et ont eu recours à une force illégale.

Entre juillet et septembre, la police a fait usage d’une force illégale, utilisant notamment des canons à eau et du gaz poivre à faible distance contre des militant·e·s écologistes qui protestaient contre l’abattage de milliers d’arbres dans le cadre de l’extension d’une mine de charbon dans la forêt d’Akbelen (département de Muğla). Une cinquantaine de militant·e·s au moins ont été placés en détention et relâchés par la suite, mais certains ont fait l’objet de restrictions au voyage et trois se sont vu signifier l’interdiction de se rendre dans l’arrondissement de Milas du département de Muğla.

LIBERTÉ D’ASSOCIATION

La Turquie restait sur la « liste grise » du Groupe d’action financière (GAFI). Elle continuait toutefois, pour faciliter le harcèlement d’ONG, de se servir des recommandations de cette organisation intergouvernementale en matière de lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme. Les pouvoirs publics ont intensifié le recours à des audits intrusifs contre des ONG au titre de la Loi sur la prévention du financement de la prolifération des armes de destruction massive.

Un tribunal a rejeté en septembre une action en justice demandant la dissolution de la plateforme Nous arrêterons les féminicides, une ONG accusée de s’être livrée à des « activités illégales et immorales […] portant atteinte à la structure familiale turque sous prétexte de défendre les droits des femmes ».

Au moins 15 membres de l’Association pour le suivi des migrations inculpés d’« appartenance à une organisation terroriste » faisaient toujours l’objet de poursuites à la fin de l’année. Parallèlement, une procédure était en cours pour dissoudre cette organisation, à qui il était reproché d’agir « conformément aux buts et aux objectifs d’un groupe terroriste armé ».

La procédure entamée en 2021 pour obtenir la dissolution du Parti démocratique des peuples (HDP), deuxième parti d’opposition, ainsi que l’interdiction de toute activité politique pendant cinq ans pour 451 de ses membres actuels ou passés était toujours en cours à la fin de l’année.

En novembre, un tribunal civil d’Ankara a démis de leurs fonctions les 11 membres du Conseil central de l’Association médicale turque, leur reprochant d’avoir « agi en marge des objectifs fondateurs de l’association ». Cette décision faisait l’objet d’un recours à la fin de l’année.

DÉFENSEUR·E·S DES DROITS HUMAINS

Déclarée coupable en janvier de « propagande en faveur d’une organisation terroriste », Şebnem Korur Fincancı a été condamnée à 32 mois d’emprisonnement. Il lui était reproché d’avoir demandé l’ouverture d’une enquête sur l’usage présumé d’armes chimiques au Kurdistan irakien en 2022. Elle a été remise en liberté dans l’attente de son jugement en appel.

La cour d’assises spéciale n° 35 d’Istanbul a annulé en juin les condamnations prononcées en 2020 contre Özlem Dalkıran, Idil Eser, Taner Kılıç et Günal Kurşun, quatre défenseur·e·s des droits humains poursuivis dans l’affaire Büyükada. La cour a conclu à un « manque de preuves », comme l’avait fait précédemment la Cour de cassation. Un recours introduit par le ministère public contre l’acquittement de Taner Kılıç était en instance à la fin de l’année.

La justice turque n’avait toujours pas appliqué les arrêts rendus par la Cour européenne des droits de l’homme concernant Osman Kavala et Selahattin Demirtaş, alors que la Turquie faisait l’objet d’une procédure d’infraction en raison de son refus de libérer Osman Kavala. La plus haute juridiction d’appel turque a en outre confirmé en septembre la condamnation d’Osman Kavala à la réclusion à perpétuité et la condamnation de Çiğdem Mater, Can Atalay, Mine Özerden et Tayfun Kahraman à 18 ans d’emprisonnement, en dépit de l’incapacité répétée de l’accusation à produire des éléments de preuve. Les déclarations de culpabilité prononcées contre Mücella Yapıcı, Hakan Altınay et Yiğit Ali Ekmekçi ont en revanche été annulées.

Arrêté en 2022 en lien avec les manifestations du parc Gezi, Can Atalay a été élu député du département du Hatay, dans le sud du pays, lors des législatives du mois de mai. La Cour de cassation a néanmoins rejeté sa demande de libération en juillet. La Cour constitutionnelle a estimé à deux reprises, en octobre et en décembre, que le maintien de Can Atalay en détention constituait une violation de ses droits fondamentaux. La Cour de cassation a cependant refusé que les arrêts – pourtant contraignants – de la Cour constitutionnelle soient appliqués, arguant que les juges siégeant au sein de cette dernière qui s’étaient prononcés pour la libération de Can Atalay avaient « agi de manière illégale ».

Condamné à 15 mois d’emprisonnement, Celalettin Can a commencé à purger sa peine au mois d’août et il a été placé en liberté conditionnelle le 19 décembre. Il avait participé en 2016 à la campagne de solidarité avec le quotidien kurde aujourd’hui disparu Özgür Gündem.

DROITS DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP

Les personnes en situation de handicap ont pâti de façon disproportionnée des séismes de février et des conditions de vie dans les lieux de regroupement des populations déplacées.

Lors des opérations qui ont fait suite aux tremblements de terre, la distribution d’aide, notamment de nourriture et d’eau, n’a pas suffisamment tenu compte de leurs droits et de leurs besoins particuliers. Des personnes en situation de handicap ont eu beaucoup de mal à se procurer des prothèses et des dispositifs d’assistance de bonne qualité.

Selon les chiffres officiels, 70 % des quelque 100 000 personnes blessées lors des séismes allaient probablement vivre avec un handicap.

VIOLENCES FAITES AUX FEMMES ET AUX FILLES

Selon la plateforme Nous arrêterons les féminicides, 315 femmes ont été tuées par des hommes en 2023 dans le cadre de féminicides et 248 autres ont trouvé la mort dans des circonstances suspectes.

Le Conseil d’État, la plus haute juridiction administrative turque, a poursuivi l’examen de requêtes formulées par plusieurs organisations de défense des droits des femmes, qui demandaient l’annulation de la décision présidentielle prise en 2021 de quitter la Convention du Conseil de l’Europe sur la prévention et la lutte contre la violence à l’égard des femmes et la violence domestique (Convention d’Istanbul). Il n’avait rendu aucune décision à la fin de l’année.

DROITS DES LESBIENNES, DES GAYS ET DES PERSONNES BISEXUELLES, TRANSGENRES OU INTERSEXES

Au lendemain des tremblements de terre, de nombreuses personnes LGBTI, craignant pour leur sécurité, ont évité de se rendre dans des lieux d’hébergement, de demander des soins médicaux ou de bénéficier d’autres mesures d’assistance.

Les discours discriminatoires et stigmatisants à l’égard des personnes LGBTI se sont multipliés à l’approche des élections. Le président Recep Tayyip Erdoğan a déclaré en mai : « Le […] LGBT est un poison injecté dans l’institution de la famille. Il nous est impossible d’accepter ce poison, en particulier dans un pays où 99 % de la population est musulmane. »

En septembre, pour la deuxième année consécutive, le Conseil supérieur de l’audiovisuel de Turquie (RTÜK) a apporté sa caution à une campagne publicitaire faisant la promotion d’une manifestation d’opposant·e·s aux droits des personnes LGBTI organisée à Istanbul pour dénoncer la « propagande LGBTI ».

DROITS DES PERSONNES RÉFUGIÉES OU MIGRANTES

Après les tremblements de terre du mois de février, des réfugié·e·s syriens ont été victimes d’agressions physiques racistes et de harcèlement verbal haineux de la part de civil·e·s et d’agent·e·s de l’État turc.

Certain·e·s ont été expulsés de camps d’urgence pour faire place à des Turcs·ques rescapés des séismes.

La période qui a précédé l’élection présidentielle du mois de mai a été marquée par des discours racistes et hostiles aux réfugié·e·s venant des principaux candidat·e·s.

Les réfugié·e·s présents en Turquie restaient sous la menace d’un renvoi illégal vers des pays tels que la Syrie ou l’Afghanistan, ce qui constituerait alors un « refoulement ». Le ministère de l’Intérieur a annoncé que 28 734 ressortissant·e·s afghans avaient été renvoyés dans leur pays au cours des 10 premiers mois de l’année.

La Direction de la gestion des migrations a annoncé la mise en place dans 30 villes de « points mobiles de migration » destinés à trouver les migrant·e·s irréguliers en procédant à des contrôles d’identité et d’empreintes digitales. Ces contrôles étaient effectués par des responsables de l’application des lois et du personnel spécialisé des services de la gestion des migrations.

IMPUNITÉ

La cour d’assises spéciale n° 7 de Diyarbakır a acquitté en janvier le policier qui avait tué par balle Kemal Kurkut en 2017, alors que ce dernier arrivait dans la partie de la ville où avaient lieu les festivités du Newroz (le Nouvel An kurde).

En mai, à Ankara, 19 hommes accusés de disparitions forcées et d’exécutions extrajudiciaires perpétrées entre 1993 et 1996 « dans le cadre des activités d’une organisation armée créée pour commettre des crimes » ont été mis hors de cause.

Les poursuites engagées contre trois policiers et un membre présumé du PKK accusés du meurtre, en 2015, de l’avocat et défenseur des droits humains Tahir Elçi étaient toujours en cours.

TORTURE ET AUTRES MAUVAIS TRAITEMENTS

Des personnes arrêtées parce qu’elles se seraient livrées à des pillages à la suite des tremblements de terre ont été soumises à la torture et à d’autres mauvais traitements par des responsables de l’application des lois. Une personne au moins est morte en détention après avoir été torturée. Trois gendarmes ont été suspendus le 15 février à la suite de ce décès.

Après la dispersion de la marche des fiertés trans d’Istanbul, en juin, les responsables de l’application des lois ont eu recours, lors de l’arrestation d’au moins cinq participant·e·s, à une force illégale s’apparentant à des actes de torture ou, plus généralement, des mauvais traitements.

DROITS ÉCONOMIQUES, SOCIAUX ET CULTURELS

La Turquie a été confrontée à une hausse du coût de la vie avec une augmentation de plus de 72 % des prix des produits alimentaires en octobre et une inflation globale qui dépassait les 64 % à la fin de l’année.

En juillet, 3,7 millions de foyers vivant dans la pauvreté ont pu bénéficier du programme d’aide aux familles mis en place par le gouvernement.

DROIT À UN ENVIRONNEMENT SAIN

La Turquie restait très exposée aux conséquences du changement climatique, notamment aux épisodes de sécheresse et de chaleur extrême. Elle a enregistré un record de chaleur avec 49,5 °C relevés en août.

Le secteur énergétique du pays restait fortement dépendant des importations de pétrole, de charbon et de gaz fossile. Dans sa nouvelle contribution déterminée au niveau national remise au mois d’avril, la Turquie s’est engagée à réduire de 41 % ses émissions de gaz à effet de serre à l’horizon 2030, pour parvenir à un bilan neutre d’ici 2053.

L’organisation Climate Action Tracker considérait cependant que cela allait se traduire par une augmentation des émissions et n’était pas compatible avec un maintien de la hausse des températures mondiales au-dessous du seuil de 1,5 °C.

Lors de la COP28, la Turquie s’est opposée à l’ajout d’un engagement visant à l’abandon progressif des carburants fossiles. Le plan énergétique national comportait des objectifs en matière de croissance des énergies renouvelables, mais il n’existait pas de feuille de route précisant les moyens de les atteindre, et ce plan envisageait d’augmenter la part du charbon plutôt que d’y renoncer progressivement.