Nahel a été tué à bout portant par un policier à Nanterre le 27 juin 2023. Il avait 17 ans. Un an après, il n’y a toujours pas eu de réforme permettant d'éviter que de tels drames ne se reproduisent. Où en est-on un an après et quelles sont nos demandes ? Dans un contexte électoral crucial, nous rappelons l'importance de placer les droits humains au cœur des politiques de maintien de l'ordre.
Mardi 27 juin 2023, à 8h 15. Un policier tue par balle Nahel, un mineur de 17 ans, lors d’un contrôle routier à Nanterre, en banlieue parisienne. Dans la voiture se trouvent deux autres garçons âgés de 17 et 14 ans. Deux jours plus tard, le policier auteur du tir mortel est mis en examen pour « homicide volontaire par une personne dépositaire de l’autorité publique ». Maintenu en détention provisoire il a été remis en liberté sous contrôle judiciaire. L'affaire suit son cours.
Nahel est au moins la 15e personne à avoir été tuée par la police dans un véhicule depuis le début de 2022. Selon l’agence de presse Reuters, la majorité de ces victimes étaient des personnes racisées. Nahel était lui-même français d’origine algérienne.
Mais combien de Nahel n’ont pas été filmés ?
Combien de policiers n’ont pas été jugés ?
Combien de familles de victimes attendent justice ?
D’autres affaires de violences policières restent impunies.
Un an après la mort de Nahel, voilà 4 actes manqués des autorités :
➡️ L’utilisation des armes à feu par la police
Depuis la mort de Nahel, il n’y a eu AUCUNE réforme sur leurs règles d’usage. Elles sont pourtant nécessaires car actuellement, au lieu d’être restrictif, le cadre juridique est permissif. En 2017, l’art. L.435-1 du Code de la sécurité intérieure avait élargi les motifs d'utilisation des armes à feu. Cet article laisse une liberté d’interprétation trop large aux forces de l'ordre pour justifier l’usage de la force meurtrière. L’homicide de Nahel illustre les failles de l’article L.435-1 du Code de la sécurité intérieure. Rappel : le fait qu’une personne tente de s’enfuir, sans mettre en danger la vie d'autrui, n’est pas une raison suffisante pour utiliser une arme à feu.
➡️ Le racisme systémique
Depuis la mort de Nahel, aucune mesure ne s'y attaque dans la police. Dans le rapport de la mission d’information sur la hausse du nombre de refus d’obtempérer et les conditions d’usage des armes par les forces de l’ordre, RIEN sur le sujet. Nous le rappelons : OUI, l’homicide de Nahel est notamment la conséquence de pratiques discriminatoires et racistes. Un an après, nous dénonçons le manque d’action concrète du gouvernement pour mettre fin à ces pratiques discriminatoires dans les forces de l'ordre.
➡️ La répression des rassemblements à la suite de la mort de Nahel
Des dizaines de personnes ont été gravement blessées des suites de l’usage d’armes à létalité réduite par la police comme des LBD. Mohamed Bendriss, livreur, a été tué à Marseille. Oui, en France, les armes dites « à létalité réduite » utilisées par la police mutilent et tuent. Certaines sont trop dangereuses pour être utilisées en maintien de l'ordre. Nous appelons à la suspension du recours au LBD40.
➡️ L’impunité dans la police
En France le sentiment d’impunité policière règne. Nos recherches montrent que lorsque des responsables de l’application des lois sont mis en cause, l’enquête n’est souvent pas conforme aux critères d’indépendance et d’impartialité. Le déni des autorités renforce le sentiment d’impunité des forces de l’ordre. En refusant de reconnaître l'usage excessif de la force et le racisme systémique dans les opérations de maintien de l’ordre, les autorités couvrent les injustices.
Il est urgent de mener une véritable réforme du maintien de l’ordre et de reconnaître enfin le racisme systémique dans l’application de la loi.
Marche blanche pour Nahel, Nanterre, 29 juin 2023. © Inès Mermet
Une enquête indépendante reconstitue l'homicide de Nahel
Sur la base du rapport d'autopsie, de vidéos de témoins et des caméras de surveillance, des photos de constatation sur le véhicule, l'ONG d'investigation INDEX a publié - en juin 2024 - une reconstitution détaillée des faits. Cette enquête indépendante présente également une étude balistique permettant de reconstituer la position de Nahel Merzouk, au volant du véhicule, à l’instant du tir. Résultat : les images de vidéosurveillance, complétées par la reconstitution 3D, remettent en cause l'argument de la légitime défense du policier.
En juillet 2023, nous avions publié notre analyse du contexte dans lequel la mort de Nahel s’inscrit. 👇
Contrôles routiers : un problème de longue date
Les tirs mortels, lors de contrôles routiers par la police, sont un problème de longue date. Il s’est aggravé ces dernières années.
Le tir mortel d’un policier sur Nahel - le plus récent d’une longue série d'homicides illégaux commis par la police lors de contrôles routiers - souligne l’urgence d’une refonte totale des règles françaises régissant l’utilisation des armes à feu par les responsables de l’application des lois, qui sont dangereusement imprécises et permissives.
Nils Muižnieks, directeur régional Europe d'Amnesty International
En 2017, un article ajouté au Code de la sécurité intérieure a élargi les motifs d’utilisation des armes à feu. Si le recours à la force doit répondre à une « absolue nécessité » et à « une stricte proportionnalité », l’usage des armes à feu et de la force meurtrière n’est plus strictement limité aux seuls cas de « menace imminente de mort » ou « de blessure grave ». Il est autorisé dès lors qu’il existe un risque "présumé" ou "anticipé" de blesser d'autres personnes.
Depuis 2017, la force meurtrière utilisée à la suite d'un "refus d'obtempérer" a été multipliée par cinq. Et l'utilisation d'armes à feu contre des personnes se trouvant dans des véhicules en mouvement a augmenté de manière significative, selon les données du ministre de l'Intérieur.
Cette formulation, trop vague, laisse une trop grande part d’arbitraire et de liberté d’appréciation aux policiers et est contraire au droit international relatif aux droits humains. L’homicide de Nahel est un exemple tragique des failles de ce cadre juridique. La vidéo montre clairement que l’avancée du véhicule ne constituait pas une menace pour les policiers.
Le jour de la mort de Nahel, la député Caroline Abadie, vice-présidente de la Commission des lois de l’Assemblée nationale, a déclaré dans une interview : « C’est quand même la police qui détient le droit de faire usage de la force. […] On est dans un état de droit, il faut […] rappeler les fondamentaux, quand il y a un barrage de police, on s’arrête, point barre […] Il faut aussi rappeler ces principes basiques17. » Ce raisonnement, largement répandu, est erroné.
Selon le droit international, le simple fait qu’une personne refuse d’obtempérer ou tente de s’enfuir, sans mettre en danger la vie de quiconque, n’est pas une raison suffisante pour utiliser une arme à feu. Un refus d’obtempérer à un ordre d’arrêter une voiture ne constitue pas en soi un motif légitime de recours à la force. L’usage d’une arme à feu dans une telle situation ne peut être justifié que par des considérations autres que le simple fait qu’un véhicule a forcé un poste de contrôle : il doit y avoir une menace imminente de mort ou de blessure grave pour des tiers.
Les Principes de base des Nations Unies sur le recours à la force et l'utilisation des armes à feu par les responsables de l'application des lois comprennent le principe 9 qui stipule que : "Les responsables de l'application des lois ne doivent pas utiliser d'armes à feu contre des personnes, sauf en cas de légitime défense ou de défense d'autrui contre une menace imminente de mort ou de blessure grave, pour empêcher la perpétration d'un crime particulièrement grave mettant gravement en danger la vie [...] l'utilisation intentionnelle d'armes à feu à des fins létales ne peut se faire que lorsqu'elle est strictement inévitable pour protéger la vie".
Le droit à la vie est par ailleurs garanti par l’article 2 de la Convention européenne des droits de l’homme et l’article 6 du Pacte international relatif aux droits civils et politiques (« Nul ne peut être arbitrairement privé de la vie. »), deux traités dont la France est signataire.
👉 Ce que nous dénonçons.
Le cadre juridique français sur les règles d'utilisation des armes à feu n'est pas conforme au droit international relatif aux droits humains ni aux normes internationales en la matière.
👉 Ce que nous demandons.
Les responsables de l’application des lois ne doivent être autorisés à utiliser leurs armes à feu qu’en dernier recours, en situation de légitime défense ou pour défendre des tiers contre une menace imminente de mort ou de blessure grave.
© Thibaud Moritz/ABACAPRESS.COM
Le poids du racisme systémique
Si les autorités doivent revoir la politique générale de la police en matière d'utilisation des armes à feu, elles doivent aussi prendre des mesures significatives pour lutter contre le racisme systémique dans le maintien de l'ordre.
En France, l’utilisation illégale des armes à feu dans le contexte de contrôles routiers semble en effet être associée à un préjugé raciste, puisque beaucoup des victimes d’homicides illégaux survenus dans ce contexte sont des personnes racisées. Selon l'agence de presse Reuters, la majorité des personnes tuées par la police dans un véhicule étaient racisées. Nahel était lui-même français d’origine algérienne.
En 2021, avec une coalition d’organisations (la Maison communautaire pour un développement solidaire, Pazapas, le Réseau Égalité, Antidiscrimination, Justice interdisciplinaire, Human Rights Watch et Open Society Justice Initiative) nous avons engagé une action de groupe contre l’État français pour son inaction depuis des années. Nous avons saisi la plus haute juridiction administrative française, reprochant aux autorités de ne pas avoir pris les mesures nécessaires pour empêcher et sanctionner les contrôles d’identité au faciès menés par la police, malgré des preuves accablantes faisant état de discrimination systémique.
Les pratiques de contrôle au faciès ne naissent pas de rien.
Le profilage racial est à la fois une cause et une conséquence du racisme systémique. De telles pratiques n’existent pas dans un contexte vierge et leur prévalence en France peut être considérée comme un reflet de la persistance d’un racisme sociétal systémique.
TendayiAchiume,Ex-rapporteuse spéciale sur les formes contemporaines de racisme, de discrimination raciale, de xénophobie et de l’intolérance
👉 Ce que nous dénonçons.
L'incapacité de longue date à mettre fin au profilage racial.
👉 Ce que nous demandons.
La fin du dangereux déni des autorités concernant les effets du racisme systémique dans le maintien de l'ordre.
Aller plus loin : Discriminations : à quand la fin du déni ?
Le grand déni des autorités
« Nous sommes préoccupés par le meurtre d’un jeune homme de 17 ans d’ascendance nord-africaine par la police en France mardi dernier. Nous notons qu’une enquête a été ouverte concernant des allégations d’homicide volontaire. Le moment est venu pour le pays de s’attaquer sérieusement aux problèmes profonds liés au racisme et à la discrimination dans le contexte du maintien de l’ordre. Nous tenons également à insister sur l’importance du respect du droit de réunion pacifique. Nous demandons aux autorités de veiller à ce que le recours à la force par la police afin de lutter contre les éléments violents durant les manifestations respecte toujours les principes de légalité, de nécessité, de proportionnalité, de non-discrimination, de précaution et de responsabilité. Toute allégation de recours disproportionné à la force doit rapidement faire l’objet d’une enquête. »
Cette brève déclaration d’une porte-parole du Haut-Commissariat des Nations Unies aux droits de l’homme (HCDH) a immédiatement suscité de vives réactions.
Le ministère français des Affaires étrangères a déclaré en retour : « Toute accusation de racisme ou de discrimination systémiques par les forces de l’ordre en France est totalement infondée. […] L’usage de la force par la police et la gendarmerie nationales est régi par les principes d’absolue nécessité et de proportionnalité, strictement encadré et contrôlé ».
Laurent Nuñez, préfet de police de Paris, a répondu sur BFMTV : « Non, certainement pas, il n’y a pas de racisme dans la police. »
Les autorités préfèrent réduire le racisme à des incidents isolés, en mettant l’accent sur les motivations de l’auteur à titre individuel, plutôt que de remettre en question les pratiques discriminatoires généralisées dont sont victimes les personnes racisées.
Le ministre de l’Économie, Bruno Le Maire, lors d’une interview au journal britannique The Telegraph : « Je leur répète avec vigueur qu’il est inacceptable de dire que la police française est raciste, c’est totalement inacceptable ». Selon ce même article, le ministre a écarté les accusations concernant le tir mortel, le qualifiant d’« incident isolé » dans un maintien de l’ordre qui « respecte l’état de droit et fait son travail dans des conditions difficiles ».
Six jours après la mort de Nahel, la présidente du Parlement français, Yaël Braun-Pivet, a même affirmé haut et fort : « La police exerce sa mission de façon merveilleuse ! ».
Ces déclarations de haut·es responsables du gouvernement français sont symptomatiques d’un refus de reconnaître l’existence d’un recours excessif à la force dans le cadre du maintien de l’ordre et d’un racisme systémique dans l'application des lois.
La prétention de l’État français d’être une « République aveugle à la couleur », ne se traduit pas par une prévention en bonne et due forme des pratiques de maintien de l’ordre racistes, ni par une véritable obligation de rendre des comptes en la matière.
Le dernier Plan national de lutte contre le racisme, l’antisémitisme et les discriminations liées à l’origine adopté par la France pour 2023-2026 montre une approche erronée et défaillante de la lutte contre le racisme et qui n’est pas à la hauteur des enjeux. Comme le souligne Human Rights Watch, ce Plan national fait l’impasse sur le profilage ethnique par la police et ne mentionne pas le racisme systémique. Il ne répond pas aux demandes adressées de longue date et à maintes reprises aux autorités françaises sur la nécessité de collecter des données ventilées sur l’égalité afin que le gouvernement puisse mettre en place des mesures ciblées contre le racisme institutionnel.
Les affres de l’impunité
Le déni des autorités renforce le sentiment d’impunité des forces de l’ordre et alimente une violence pourtant maintes fois dénoncée.
En 2005, année où ont éclaté des manifestations massives après la mort par électrocution de Zyed Benna et Bouna Traoré alors qu’ils cherchaient à échapper à la police qui les poursuivait dans le cadre d’un contrôle d’identité, Amnesty International a publié un rapport sur des allégations de graves violations des droits humains commises par des responsables de l’application des lois en France depuis 1991. Il s’agissait notamment d’homicides illégaux, de recours excessif à la force, de torture et d’autres mauvais traitements. Des insultes racistes avaient été signalées dans de nombreux cas, et dans bien d’autres encore, un mobile raciste apparaissait.
Ce rapport concluait que les agents de la force publique bénéficiaient couramment, en France, d’une impunité de fait. Il identifiait plusieurs facteurs qui favorisaient ce climat d’impunité : les lacunes ou les faiblesses de la législation ; l’incapacité ou le manque d’empressement de la police, du ministère public et des tribunaux à mener des enquêtes exhaustives sur les violations des droits humains impliquant des agents de la force publique et à en poursuivre les auteurs présumés ; et les peines sans commune mesure avec la gravité de l’infraction.
Dans ce rapport, nous lancions cet avertissement : « Les autorités doivent veiller à ce que les [responsables de l’application des lois] auteurs d’infractions rendent compte de leurs actes et montrer à la population qu’elles y ont veillé. Autrement, la crédibilité des organes chargés de faire respecter la loi en pâtit, à l’instar des relations de ces organes avec la population. Les violences qui ont éclaté à la suite de décès liés à des opérations policières (par exemple les émeutes qui se sont produites après la mort de deux adolescents poursuivis par des policiers à Clichy-sous-Bois, en novembre 2005) en témoignent très clairement51. »
Les « familles [de victimes d’homicides illégaux] avec lesquelles Amnesty International s’est entretenue […] souffrent aussi parce qu’on bafoue leur droit de savoir ce qui s’est passé, leur droit de voir la justice faire son œuvre.
En 2018, la Cour européenne des droits de l’homme a condamné la France pour avoir arbitrairement privé de la vie Naguib Toubache, qui avait été tué par un gendarme français en 2008 mais dont la famille n’avaitobtenu ni justice ni réparation de la part du système judiciaire français, qui avait jugé son homicide légal.
Naguib Toubache, 21 ans, a été tué d’une balle en plein cœur en novembre 2008, dans l’Oise. Il se trouvait sur le siège arrière d’une voiture poursuivie par les gendarmes, qui ont tiré à six reprises sur le véhicule. Une des deux dernières balles a touché Naguib Toubache au cœur et lui a été fatale. Une information judiciaire pour violences volontaires ayant entraîné la mort sans intention de la donner a été ouverte contre le gendarme qui avait tiré. Le 25 janvier 2013, le juge d’instruction a requalifié le crime en homicide involontaire par imprudence. Le 21 juillet 2013, la cour d’appel a prononcé un non-lieu, estimant que le gendarme n’était pas pénalement responsable et ne devait pas être renvoyé devant un tribunal. Elle a conclu que l’utilisation de son arme par le gendarme était absolument nécessaire pour arrêter le véhicule. La Cour de cassation, juridiction la plus élevée du système judiciaire français, a rejeté le pourvoi formé par les requérant·e·s.
La famille de Naguib Toubache a saisi la Cour européenne des droits de l’homme, qui a jugé en juin 2018 que la mort du jeune homme constituait une violation de l’article 2 de la Convention européenne des droits de l’homme. La Cour a estimé que, au moment où le gendarme avait ouvert le feu, le conducteur ne représentait pas une menace immédiate pour la vie du gendarme ou de ses collègues, et qu’il n’y avait pas d’urgence à arrêter le véhicule en fuite. L’usage d’une arme à feu n’était donc pas absolument nécessaire pour procéder à une arrestation régulière et était par conséquent illégal. De ce fait, la Cour a conclu que la France avait violé l’article 2 de la Convention européenne des droits de l’homme.
👉 Ce que nous dénonçons.
Ces dernières années, plusieurs de nos recherches montrent que, dans les affaires où des responsables de l’application des lois sont mis en cause, l’enquête – lorsqu’enquête il y a – n’est pas conforme aux critères de rapidité, d’indépendance, d’impartialité et d’efficacité établis par les normes internationales relatives aux droits humains.
👉 Ce que nous demandons.
La reconnaissance du caractère systémique du racisme dans le maintien de l’ordre et la création d’un organisme indépendant disposant de ressources suffisantes pour enquêter sur toutes les allégations de graves violations des droits humains imputées à des agents de la force publique.
L’homicide de Nahel ne saurait être séparé de ce contexte. Il est impossible de ne pas y voir le manque d’action concrète du gouvernement français pour garantir l’obligation de rendre des comptes et mettre en œuvre une réforme systémique garantissant la non-répétition des pratiques abusives récurrentes. Il est urgent de mener une véritable réforme du maintien de l’ordre et de reconnaître enfin le racisme systémique dans l’application des lois.
